Notre règlement d'ordre intérieur

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REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Le « TEXAS REBELS COUNTRY CLUB asbl » est également appelé « TRCC »
 
                                  Le Conseil d’Administration

Article 1 
Pour poser sa candidature comme administrateur, un membre doit avoir au moins deux années d’ancienneté et avoir au cours de celles-ci manifesté son attachement au TEXAS REBELS COUNTRY CLUB par sa participation aux diverses organisations.
 
Article 2 
Les membres du Conseil d’Administration s’engagent à participer activement aux réunions ainsi qu’aux activités organisées par le TRCC tout au long de l’année.
 
Article 3 
Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et suppléés. Aucune décision ne peut être prise si plus de la moitié des membres ne sont ni présents ni suppléés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
 
Article 4 
Afin d’éviter toute polémique et de maintenir un effet de surprise, les membres du Conseil d’Administration s’engagent à garder le silence sur les débats et décisions prises ou non prises lors des réunions.
 
Article 5 
Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser une adhésion au TRCC en vertu de l'article 5 § 2 des statuts du TRCC parus au Moniteur Belge en date du 28 novembre 2011 et sans avoir à justifier autrement sa décision. De même, un membre qui aurait une attitude qui trouble la bonne entente au sein du Club ou dont le comportement soulève la critique recevra une mise en garde écrite de la part du CA. En cas de récidive, il se verra interdire toute activité au sein du Club jusqu'à la prochaine Assemblée Générale où son exclusion pourrait être proposée au vote des membres présents.
 
Article 6 
Seul le Conseil d’Administration peut autoriser un membre à organiser une manifestation couverte par le TRCC
 
                                        Les membres
 
Article 7 
L’adhésion au TRCC ne pourra être entérinée que suite au parrainage d’un membre effectif et avec  l’accord du CA.
Elle implique de la part du nouveau membre l’adhésion à l’ensemble des articles du « Règlement d’ordre intérieur ».
Le nouveau membre attestera avoir pris connaissance du règlement d’ordre intérieur en en signant un exemplaire pour accord. (*)
Un second exemplaire lui sera remis pour ses archives.
 
Article 8 
L’inscription au TRCC ne sera effective qu’après le paiement de la cotisation annuelle.
En cas de non renouvellement de la cotisation, il sera considéré comme étant démissionnaire.
Par dérogation, aucune cotisation ne sera réclamée aux membres faisant déjà partie de l’Association de fait TRCC avant le 31 décembre 2011
 
Article 9 
Chaque membre s’engage, en toutes circonstances, à avoir un comportement responsable qui ne perturbera en aucun cas la bonne entente au sein du TRCC, Lors des réunions et manifestations extérieurs diverses il s’engage avoir une tenue décente et un comportement correct.
 
 
 
Article 10  
Lors des cours, les membres s’engagent à suivre les directives des animateurs.
Ils n’apporteront ni boissons, ni nourriture dans la salle de cours.
Si des membres souhaitent tenir une conversation pendant les cours donnés par les animateurs, par respect pour ceux-ci et pour les autres membres qui écoutent, ils quitteront la salle de cours pour converser à l’aise dans la salle voisine.
 
Lors des démonstrations du TRCC, les membres s’engagent à se présenter en tenue choisie par le CA et à suivre uniquement les directives du ou des animateurs présents.
 
Article 11 
Les manifestations couvertes par le TRCC peuvent être organisées soit par un membre du Conseil d’Administration, soit par un membre ayant reçu l’approbation écrite du Conseil d’Administration.
 
 
Article 12 
Un membre est libre d’organiser sa manifestation comme il l’entend mais doit avertir le Conseil d’Administration de son projet, en obtenir l’approbation et en fixer la date en accord avec celui-ci. Le membre organisateur s’engage à n’en tirer aucun bénéfice personnel. Tous versements d’arrhes, acomptes ou autres débours devront être réalisés par le trésorier au départ du compte bancaire du TRCC L’organisateur doit clôturer ses comptes dans les 15 jours qui suivent sa manifestation et doit rentrer au trésorier toutes les factures et notes de frais relatives à son organisation. Après vérification et clôture définitive des comptes, le trésorier déchargera le membre.
 
 
Article 13 
En cas de manquement aux articles 10 et 11, le Conseil d’Administration considérera qu’il s’agit d’une organisation extérieure au TRCC et sera dégagé de toute responsabilité et de tout paiement, note et facture. Dans ce cas, les appellations « TEXAS REBELS COUNTRY CLUB ET TRCC ainsi que les logos s’y rapportant ne pourront être utilisés.
 
 
Article 14 
L’organisateur d’une manifestation couverte par le TRCC se réserve le droit de refuser l’inscription d’un membre ou de personnes n’étant pas membres du TRCC et dont les comportements ou attitude lors de nos rencontres antérieures auraient été source de perturbations et sujet à de violentes critiques de la part de la majorité des participants.
 
 
Article 15 
L’annulation d’une manifestation oblige le TRCC., par le biais de son organisateur, à rembourser aux membres inscrits les montants déjà payés. L’organisateur, responsable de l’annulation d’une manifestation, s’engage également à rembourser sur le compte du TRCC les montants que le TRCC aurait avancé à la demande de l’organisateur.
 
Article 16 
Sauf accord du CA et des membres présents, il est interdit de filmer et de photographier pendant les cours.
Article 17
La participation financière d’un membre aux cours est fixée à 5 euros mais pourra être revue si nécessaire avec l’accord de la majorité des membres.
Elle est gratuite pour les enfants de moins de 12 ans